Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452693.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme - 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 337964530
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234426 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Inscription le 26 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°592849 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517274 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Bicylettes, cycles.Exerciseurs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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